Conditions générales de ventes

A noter que lors de toutes inscriptions, le client accepte les conditions suivantes :

Conditions générales de prestation de service du « Coin des arts », SRL Pierre Papiers Ciseaux,

Rue du Ménil 35, 1420 Braine-l’Alleud.

Sauf conditions particulières convenues individuellement entre les parties et faisant l’objet d’un écrit, seules les conditions énoncées ci-dessous sont applicables, à l’exclusion de toutes autres.

Concernant les cours :

L’inscription aux cours dispensés par « Le Coin des Arts » est valable pour une année académique, débutant de la dernière semaine du mois de septembre et prenant fin la dernière semaine du mois de juin.
La demande d’inscription doit être introduite par le biais du site internet ou, si c’est impossible, par e-mail à l’adresse suivante : info@lecoindesarts.be avec vos coordonnées complètes (nom du participant, adresse,e-mail et téléphone).
L’inscription ne sera définitive qu’à compter de la réception d’un acompte de 50 € sur le compte bancaire du « Coin des Arts » dont les coordonnées seront communiquées sur l’accusé de réception de la demande d’inscription.
Les prix sont fixés annuellement comme suit : Pour les cours de dessin : 630€/an ou 210€/trimestre ou 70€/mois, pour les cours d’aquarelle : 675€/an ou 225€/trimestre ou 75€/mois. Votre choix de paiement devra être mentionné lors de l’inscription par e-mail et devra être honoré au plus tard pour le premier cours de l’année, du trimestre ou du mois en fonction de l’option choisie.
En cas de retard ou de défaut de paiement, « Le Coin des Arts » se réserve le droit de refuser l’entrée à l’élève. Dans le cas où l’élève ne régularise pas sa situation; « Le coin des Arts » se réserve le droit d’appliquer les points suivant des conditions générales.
En cas d’annulation moins de 7 jours ouvrables avant le cours, celui-ci ne sera pas remboursé, et ce à titre de dédommagement.
Sauf cas de force majeure, l’élève ne pourra annuler son inscription en cours d’année que moyennant la notification du congé 15 jours avant la fin du trimestre en cours. A défaut de respecter ce délai, une indemnité équivalente au nombre de mois restant à échoir sera due.
Dans le cas où le professeur chargé du cours se voit contraint d’annuler celui-ci, « Le Coin de arts » proposera soit le remplacement du cours à une autre date, soit le remboursement du cours concerné.

Concernant Les stages, conférences et/ou ateliers :

L’inscription aux stages, conférences et/ou ateliers doit être introduite par le biais du site internet ou, si c’est impossible, par e-mail à l’adresse suivante : info@lecoindesarts.be avec vos coordonnées complètes (adresse, e-mail et téléphone).
L’inscription aux stages, conférences et/ou atelier d’un après-midi ou d’une soirée au « Coin des Arts » ne sera validée qu’à la réception du montant total de celui-ci.
L’inscription aux stages de plusieurs jours au « Coin des arts » ne sera validée qu’à la réception d’un acompte minium de 50 €. Le solde sera payé au plus tard lors du premier jour de stage.
Pour toute annulation moins de 7 jours ouvrables avant le début du stage, le montant payé ne fera l’objet d’aucun remboursement, et ce à titre de dédommagement (sauf si un remplaçant est proposé).
En cas de retard ou de défaut de paiement, « Le Coin des arts » se réserve le droit de refuser l’entrée à l’élève.
Dans le cas où le professeur chargé du stage se voit contraint d’annuler celui-ci, « Le Coin des Arts » proposera soit de postposer la somme à un autre stage soit le remboursement.

Concernant les événements privés :

La demande d’inscription aux événements privés doit être introduite par le biais du site internet ou, si c’est impossible, par e-mail à l’adresse suivante : info@lecoindesarts.be avec vos coordonnées complètes (adresse, e-mail et téléphone).
L’inscription aux événements privés au « Coin des arts » ne sera validée qu’à la réception d’un acompte minium de 50 €. Le solde sera payé au plus tard le jour de la prestation.
Pour toute annulation moins de 7 jours ouvrables avant le début de l’événement, l’acompte ne fera l’objet d’aucun remboursement, et ce à titre de dédommagement.
En cas de retard ou de défaut de paiement, « Le Coin des arts » se réserve le droit d’entamer une procédure afin de percevoir le solde de la prestation et avec intérêts de retard.
Dans le cas où le professeur chargé de l’événement se voit contraint d’annuler celui-ci, « Le Coin des Arts » proposera soit de postposer la date de celui-ci, soit le remboursement de l’acompte.